L'ADICECEI a réalisé récemment une enquête concernant l'usage du Plan Comptable des Etablissements de Crédit (PCEC) et l'utilité d'en assurer la maintenance. A la suite de cette enquête, dont les résultats sont donnés dans cette rubrique, il a été décidé de créer un groupe de travail afin de notamment recenser les besoins identifiés en matière de mise à jour de ce plan de comptes.

• Cadre comptable
• Comptes
• Fiscalité - Tableau de concordance
• Tables de concordance
• Obligations générales permanentes
• Décret 83-1020 du 29 Novembre 1983
• Règlement N° 91-04 du 16 janvier 1991
• Présentation du règlement N° 97-02
• Règlement N° 97-02 - Règles de gestion
• Règlement N° 97-02 - Organisation comptable et du traitement de l'information
• Arrêté du 31 mars 2005 modifiant le règlement no 97-02 du 21 février 1997 relatif au contrôle interne des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
• Questionnaire sur l'usage et le maintien d'un PCEC commun à la profession bancaire
• Questionnaire sur l'usage et le maintien d'un PCEC commun à la profession bancaire : réponses mars 2011
• Maintien d'un Plan de Comptes pour les Etablissements de Crédit ?